Rapport d'information, déposé par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur les manuels scolaires.
I - Les constats :
a- Des programmes et des manuels souvent controversés
b- Une procédure d'élaboration des programme et un "statut" des manuels contribuant au déclenchement des polémiques
II - Les suggestions :
a - Faire que l'école ne soit pas un lieu d'affrontement des discours communautaristes
b - Organiser les débats sur les programmes en amont de leur parution
c - Limiter les risques de malentendus dans l'interprétation des programmes
d - Éviter les solutions dirigistes en matière d'édition